Les semences doivent pouvoir être utilisées librement

Nous sommes un groupe de sélectionneurs de semences, d’agronomes, de juristes et d’experts des communs qui se mobilisent pour le libre accès aux semences. Le libre accès aux semences est le fondement assurant la diversité aussi bien dans le processus de sélection d’obtentions végétales que dans les cultures et variétés en usage.

 

Ce que nous défendons

Lutter contre la concentration du marché dans le secteur des semences

Une poignée de sociétés multinationales se partagent le marché global des semences. Ces dernières décennies, de nombreux petits producteurs de semences ont disparu, absorbés par la concurrence . Ce processus de concentration continue à ce jour.

Promouvoir la sécurité alimentaire grâce à la diversité

La tendance à l’établissement de monopoles menace la sécurité alimentaire et restreint la capacité d’adaptation de l’agriculture au changement climatique. Les semenciers développent des variétés de semences pour qu’elles soient uniformes. Cela réduit la diversité et accroit la dépendance de notre système alimentaire et agricole envers quelques sociétés multinationales.

Restaurer les semences de culture comme un commun

Depuis des milliers d’années les semences de culture ont été un commun. Partout dans le monde, les plantes de culture ont été cultivées, améliorées et sélectionnées par les paysans. Cette pratique a débouché sur une riche diversité de variétés et de culture qui appartenaient à tous et étaient utilisées sans restrictions. C’est seulement lors du siècle dernier que les semences ont commencé à être privatisées. Cette tendance a produit les monopoles d’aujourd’hui.

Notre vision

Repenser l’agriculture

L’agriculture est en pleine transformation. Nous devons atteindre un équilibre entre l’intensification de la production et la protection de nos ressources : sol, eau et semences. Cela implique une approche agricole plus écologique, condition sine qua non d’une production durable. Les découvertes de l’agroécologie sont claires : une agriculture uniforme est exactement l’opposé de ce qui est nécessaire.

Promouvoir la diversité

Plutôt que de dépendre d’un nombre de types de cultures en baisse, nous avons besoin d’une plus grande variété de cultures dans nos champs. Et plutôt que de cultiver seulement quelques variétés sur de grandes surfaces, nous devons recourir à de nombreuses variétés. Une agriculture écologique signifie observer quelles cultures poussent bien à quel endroit. C’est seulement lorsque les variétés sont adaptées aux conditions locales qu’elles produiront de bons rendements sans ajout massif d’engrais, de pesticides et d’irrigation.

Développer des variétés pour le futur

Nous avons besoin de variétés qui, non seulement, poussent bien dans des emplacements favorables, mais aussi, des variétés qui peuvent tolérer des sols pauvres et des conditions climatiques difficiles. Cela est essentiel dans l’adaptation au changement climatique et afin d’assurer la sécurité alimentaire.

Promouvoir des variétés au fort potentiel écologique

Les cultures du futur devront être à la fois solides sur les plans économique et écologique. L’adoption massive n’est pas toujours l’objectif le plus sensé. De nombreuses variétés adaptées seront appropriées à des emplacements de niche et seront peut-être pertinentes uniquement dans certaines régions. Mais elles remplissent malgré cela un rôle important : elles produisent de bons rendements et participent au maintien des paysages et garantissent la qualité de l’air et de l’eau là où elles sont cultivées. Ces services écosystémiques sont importants afin d’assurer la sécurité alimentaire.

L’établissement d’un secteur des semences basé sur les communs

De nombreux sélectionneurs interdépendants sont nécessaires afin d’assurer et de nourrir une riche diversité de variétés de cultures. Le secteur conventionnel des semences n’est pas en mesure de remplir ce rôle. Avec OpenSourceSeeds, notre objectif est d’établir un secteur des semences basé sur une propriété partagée, sur des communs. Notre vision est que ce secteur devienne le second pilier de l’approvisionnement en semences. Faire des semences un commun a un énorme potentiel et est nécessaire afin de conserver leur diversité.

Notre stratégie

Garantir les semences comme un commun

Jusqu’à aujourd’hui il n’a pas été possible de protéger légalement une semence comme un commun. Si un sélectionneur renonce au certificat d’obtention végétale et donne un accès libre à ses variétés, celui-ci prend le risque de voir d’autres s’approprier ces variétés. Ainsi, des communs pouvaient être créés mais sans garantir leur pérennité.

L’utilisation de la licence libre contre les brevets et les certificats d’obtention végétale

Nous avons développé une licence libre (open-source) comme un moyen de contrer la protection par les brevets et les certifications d’obtention végétales. C’est une réponse à l’approche de l’industrie privée des semences basée sur les droits de propriété intellectuelle. La licence libre garantit que la semence peut être utilisé par tous et proscrit sa privatisation. Cela s’applique aussi aux améliorations de la semence.

Mettre fin à la privatisation avec l’utilisation d’une licence libre

La licence libre met un terme à la privatisation croissante des semences provenant du réservoir commun de ressources génétiques. Dans le même temps nous complétons le système actuel d’approvisionnement de semences en y ajoutant une alternative open source.

Garantir les droits grâce à la licence libre

En l’état des choses, nous ne voyons pas de moyen légal de contrer des droits de propriété intellectuelle établis autrement que par la protection par le droit des communs. A terme, nous espérons que la société change son système de valeurs, rendant les droits de propriété intellectuelle et la licence libre superflus.

Notre offre

OpenSourceSeeds propose ses services à ceux qui veulent faire des semences un commun.

Nos services

  • Nous mettons à disposition des licences libres pour vos nouvelles variétés, lignées et populations, et leur offrons une protection légale.

  • Nous répondons à vos question à propos de la Licence Semence Libre.

  • Nous conseillons les sélectionneurs, les distributeurs et toute personne intéressée par le sujet des semences.

  • Nous vous informons au sujet des variétés sous licene et bien plus encore.

N’hésitez pas à prendre contact !

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